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Monaco: sondage, politique et paillettes

Publié par G Groupe X Bakchich

Deux ans durant, le petit monde juridico-politique du Rocher a tremblé. Un scandale financier? Du blanchiment de fond? Non, un simple sondage.

Ce n'est pas la taille qui compte. À défaut d'avoir adopté cette joyeuse devise, la principauté de Monaco ne manque jamais de justifier l'adage. Les 2 km2 du Rocher - superficie qui lui permet de laisser au Vatican le titre de plus petit État du monde - semblent une scène de théâtre en quasi continu, malgré la perte de glamour de la famille princière, bien moins sollicitée par les paparazzi qu'il y a encore dix ans. D'autre feux brûlent sur son actualité. Assassinat de la matriarche de la famille Pastor, magnat de la pierre monégasque, établissements bancaires soupçonnés de blanchiment (Pasche Monaco - ex filiale du Crédit Mutuel - et BNP Paribas) ou bien sûr la plus croquignolesque des affaires Sarkozy : la tentative supposée de placer un magistrat français ami au sein de la Cour de révision (équivalent de la Cour de cassation française).  Ce glissement des pages people aux rubriques faits divers a malheureusement laissé dans l'ombre l'épilogue d'une tragi-comédie politique 100% monégasque : l'affaire dite des sondages de Monaco.

Mauvaise sonde

Petit rappel des faits.

En février 2013, quelques jours après qu'ont été convoquées les élections, le directeur de cabinet du président du Conseil National sortant (parlement local), Sébastien Fiorucci, passe au tourniquet judiciaire. Une garde à vue embarrassante quand son patron, Jean-François Robillon, vient de perdre son mandat. Et se retrouve auditionné en personne par le procureur Jean-Pierre Dréno. Une mauvaise passe… Rapidement commenté. Le magistrat prend en effet soin de rédiger un communiqué dès le 14 février, afin de préciser la nature du dossier à l'attention des rédactions. La veille, le Ministre d'État de Monaco  a été avisé, par courrier, de l'avancement de l'enquête. Autant de précautions laissent deviner un dossier sensible. Alors : blanchiment? Détournement de fonds? Fraude électorale? Trafic d'influence? Rien de tout cela. 

L'enquête porte tout bêtement sur les modalités de réalisation d'un sondage par l'institut Opinion Way en juin 2012. En langage juridique, de très grands mots :  «Mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives sans formalités préalables, recueil d'informations nominatives sans avertissement des personnes consultées, collecte en employant des moyens frauduleux…»

En fait, il est reproché aux commanditaires du sondage d'avoir croisé le léger fichier électoral monégasque (un peu plus de 6000 électeurs) avec l'annuaire. Un motif suffisamment imposant pour justifier des gardes à vue sur le Rocher. Etrangement, ni le règlement de la facture du sondage, via un intermédiaire, ni la réalisation même du sondage n'ont ému la justice, saisie par des sondés mécontents à l'été 2012. Est ce la nature des questions? Ou l'accent de leurs interlocuteurs, installés dans une plate-forme d'appels à Madagascar, qui les a gênés?  Ou, plus prosaïquement, le fait de se sentir sondé dans un État-village où la rumeur se répand de réceptions d'hôtels en comptoirs de banque?

Toujours est-il que ce sondage maudit va devenir une saga juridique palpitante. 

Saga sur le Rocher

D'abord,  le juge d'instruction en charge de l'enquête rend une ordonnance de non-lieu le 2 août 2013. Très motivée. En premier lieu, «aucun fichier correspondant à l'opération de fusion de l'annuaire téléphonique et de la liste électorale n'avait été retrouvé, une telle opération de fusion ne pouvant selon ce magistrat être imputée aux deux inculpés». Ensuite ledit magistrat «déniait aux inculpés toute responsabilité au titre du défaut de notification de leurs droits aux personnes consultées, dans la mesure où ces faits, à les supposer démontrés, auraient été perpétrés par les salariés procédant à l'enquête d'opinion.» La décision enchante si peu le procureur qu'il en fait appel, et obtient le renvoi en correctionnelle de l'ancien président du Conseil national et de son directeur de cabinet par décision de la cour d'appel du 17 décembre 2013. 

Petit coup de pied à l'âne, ces deux derniers répliquent en l'assignant pour violation du secret de l'enquête, estimant que ses communiqués lors de leurs auditions étaient fort peu à propos. D'avril à juillet dernier, ce petit monde s'est longuement asticoté au tribunal. Le 15 avril, le procureur était relaxé de toute poursuite au terme d'une audience un rien surréaliste : absent, la magistrat s'était fait représenté par son avocat, quand le rôle du ministère public était tenu par l'un des subordonnés de l'accusé… Le tribunal n'a rien trouvé à redire ni à son communiqué, ni à sa lettre au ministre d'Etat, lancés avec une remarquable célérité : «Il appartenait au seul Ministère public d'apprécier l'opportunité de la publication de ces éléments». 

Trois mois plus tard, Robillon et Fiorucci seront bien condamnés, selon le jugement du 8 juillet que Bakchich a pu consulter. 2 500 euros d'amendes chacun pour «mise en œuvre d'un traitement d'informations nominatives sans avoir effectué les formalités préalables » et complicité « par instigation de l'infraction de collecte d'informations susceptibles de faire apparaître des opinions ou des appartenances politiques» ainsi que «complicité par fourniture de moyens de l'infraction de collecte d'informations nominatives en employant des moyens illicites.» Des considérations amusantes, quand l'auteur principal des faits n'a pas été poursuivi : ni Opinion Way, ni son sous-traitant malgache n'ont été renvoyés devant la justice monégasque.

Deux politiques condamnés à une simple amende, un procureur relaxé, deux ans de procédure - le tout sur un simple sondage : Monaco, ou l'art de faire d'une paille de multiples paillettes.

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