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Foot Pro tricolore : Monaco et les gogos

Publié par G Groupe X Bakchich

Au lieu d’essayer de racketter l’AS Monaco, c’est à Jersey que semble se trouver la solution durable à la misère du foot français.

Un charmant garçon curieux de la face cachée du football au point d’avoir prix le risque de disputer une partie de cache-cash avec un dénommé Jack Kachkar du côté de Marseille il y a quelques années, vient de fondre les plombs en découvrant qu’on cherchait des poux dans la tête de l’A.S. Monaco. 

Les têtes pensantes du foot français viennent en effet de découvrir que la Principauté, comme son nom l’indique, n’est pas en France et participe donc abusivement à notre championnat de football professionnel. Il était temps. 

Comme il nous arrive épisodiquement de commenter l’actualité du ballon rond et d’en rire le plus souvent, Serge Delwasse le garçon en question, m’a   fait parvenir un billet d’humeur. De bonne humeur cela va sans dire. Je n’ai pu résister à l’envie d’en faire profiter nos lecteurs de Bakchich qui nous font le plaisir de lire nos égarements footballistiques…

De Monaco à Saint Hélier pour sauver le foot français

Depuis deux mois, Clochemerle est revenu hanter le foot pro hexagonal. Je vais ici tenter de résumer la situation pour le lecteur peu au fait des évènements qui secouent le microcosme.

Être pauvre, d’accord, si votre voisin est aussi pauvre que vous.

Episode 1 : L’Association Sportive de Monaco (ASM) Club de la principauté, se morfond en Ligue 2 (l’ancienne seconde division professionnelle) après avoir porté haut les couleurs du foot français, en particulier dans les années 90 et 2000.

Episode 2 : le prince, lassé de banquer pour d’aussi piètres résultats, vend le club à un oligarque russe.

Episode 3 : Ledit oligarque injecte plus d’argent encore et le club revient en Ligue 1 (la première division professionnelle, celle des Lyon, PSG et de l’OM) pour la saison 2013-2014.

Episode 3bis: qui n’a rien à voir mais a une influence incontestable sur l’épisode 4, le président de la République confirme que la taxe de 75% s’appliquera aux salariés des clubs de football.

Episode 4 : un certain nombre de présidents de clubs, réunis au sein de la puissante Union des Clubs Professionnels de Football (UCPF) parviennent à convaincre la Ligue de Football Professionnel (LFP) que Monaco se livre à une concurrence déloyale, et lui font adopter la décision d’exclure du championnat de France, tout club qui n’y aurait pas son siège social. Normal direz-vous…

Episode 5 : l’ASM fait savoir qu’elle va introduire un recours au Conseil d’Etat, recours qui sera sans doute retenu, puisque tout laisse penser que la décision attaquée viole probablement la législation européenne sur la libre circulation des personnes et des biens ( ?) mais aussi et surtout, le traité franco-monégasque. Cela, Frédéric Thiriez, président de la LFP et avocat au Conseil d’Etat ne le sait que trop bien.

Nous tombons donc dans un travers très franchouillard : au lieu de demander à bénéficier de conditions fiscales comparables, les clubs s’attachent surtout à ce que l’ASM paye autant qu’eux ; Clochemerle…

Les arroseurs arrosés

L’enjeu est pourtant modeste : outre l’issue sans doute favorable du recours, l’ASM a une réponse très simple, parfaitement légale, qu’elle ne manquera pas d’apporter : transférer son siège social en France. Je lui conseille d’ailleurs de choisir une Zone Franche Urbaine (ZFU) qui lui permettra d’économiser un peu sur les charges sociales de son personnel administratif. Elle déclare par ailleurs un établissement stable à Monaco. Les joueurs restent rattachés à l’établissement stable en question, jouent sur place, s’y entraînent, y vivent, et le tour est joué.

Grâce au mécanisme de l’intégration fiscale, Dimitri Rybolovlev, le propriétaire du club, s’il exerce d’autres activités dans notre beau pays – bénéficiaires s’entend puisque par principe, un club de football propriété d’un oligarque perd toujours beaucoup, beaucoup d’argent – pourra même se faire rembourser 30% de ses pertes par le fisc français.

Alternativement, il pourra investir dans le club, 50% de plus que ce qu’il avait prévu. De quoi augmenter un peu plus l’inégalité entre les clubs, bref, une très belle victoire pour l’UCPF !

La fin du salariat

Pour autant, l’agacement des clubs face au coût du travail est légitime. Le secteur du football professionnel se caractérise en effet notamment par l’arrêt Bosman et l’envol des droits de retransmission TV. Les clubs français ne luttent pas à armes égales avec leurs voisins espagnols, allemands ou anglais. La suppression du Droit à l’Image Collective (DIC) qui exonérait de facto 30% du salaire des joueurs des charges sociales, a augmenté le coût du travail de 10 à 15%. De son côté, la taxe de 75% va y ajouter de 6 à 10%.

Les joueurs, bien conseillés, raisonnent en rémunération nette. 

Face à ce casse tête, il existe une solution à la portée de tout président de club : le TNS, autrement dit, l’emploi de Travailleurs Non Salariés.

Il paie des cotisations d’environ 30% de ses revenus contre 45% pour un salarié (charges salariales et patronales).

Là où un TNS touche 70, le salarié doit se contenter de 55. Inversement pour percevoir une rémunération nette de 55, un TNS coûtera un peu moins de 80 à son employeur. Une belle économie de 20% en perspective pour le club !

La masse salariale du foot français avoisinant le milliard d’euros, on parle donc d’une économie annuelle de l’ordre de 200 patates ! Trop beau pour être vrai ?

L’étude approfondie des 200 pages de la Charte du Football professionnel, une concaténation des règlements administratifs de la LFP et de la Convention Collective des Métiers du Football, ne révèle pourtant aucune disposition contraignant le joueur à adopter le statut de salarié. Mieux, son article premier précise qu’elle s’applique aux relations entre la LFP, les clubs et les joueurs…salariés.

La charte ne peut donc interdire les TNS puisqu’ils sont hors de son champ d’application. Et quand bien même on sortirait du chapeau une disposition tordue obligeant les joueurs à être des salariés, il ne serait pas difficile de la contester voire de la modifier. Quant à l’article 8 du règlement de la FIFA, il se borne à affirmer la nécessité d’un contrat entre le joueur et son club.

Qui pourrait trouver à y redire ? Les joueurs, vedettes petites et grandes qui trop souvent n’en font qu’à leur tête, critiquent leur patron dans la presse et s’affranchissent des consignes de l’entraîneur ? Où se situe le lien de subordination ? Ils sont des mercenaires, de facto indépendants. Traduire cette indépendance dans la relation contractuelle ne serait que pure logique.

Et Saint-Hélier dans tout ça ?

Imaginons un club très riche qui souhaite s’attacher les services d’une star mondiale. Beckham par exemple. Puisqu’il ne vient que pour quelques mois, sa famille va rester en Angleterre. S’il n’est pas trop maladroit, il  séjournera en France moins de 183 jours par an. Résident britannique, c’est en Angleterre qu’il payera ses impôts.

Si ce même club décide qu’aucun de ses joueurs qui lui demandent tous une rémunération nette, ne devra payer ses impôts en France, il a là encore, la solution à portée de main. Il lui suffit d’installer son centre d’entraînement – pas son siège social ! – à l’étranger, les joueurs ne posant le pied dans l’hexagone que pour disputer les matches de championnat. Le centre de leurs intérêts économiques serait à l’étranger et ils ne seraient donc soumis à aucune imposition personnelle en France. Possible réglementairement ? bien sûr puisque la convention collective précitée dispose que chaque club peut dispenser ses joueurs de l’obligation de résider à une distance maximum de 50 kilomètres du siège !

Je conseille donc au propriétaire fortuné du PSG de se mettre en quête d’un terrain adéquat à Jersey. C’est proche de Paris en avion, les tentations nocturnes de surcroît y sont peu nombreuses et le foncier encore nettement moins tendu qu’à Andorre.

Bref, tout cela pour démontrer qu’en s’étant fixé pour objectif de ramener l’ASM au bercail, on pourrait si l’on n’y prend garde, fait fuir – légalement – tous les clubs de Ligue 1. Aucune loi ne peut durablement combattre la réalité européenne. Le marché est libre. Il faut faire de cette liberté une opportunité plutôt qu’un fardeau. Sauver le foot français est à ce prix.


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